Les Produits proposés à la vente par Novastyl sont ceux disponibles au moment de la passation de la Commande, et tels que figurant sur le Site, lequel comporte le Descriptif des Produits.
Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché.
Les Produits sont proposés et livrés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité du Produit commandé, Novastyl informe au plus vite l’Acheteur et peut lui proposer la commande d’un autre Produit, ou un bon d’achat du montant de la Commande utilisable pour toute prochaine Commande, ou encore le remboursement des sommes versées par l’Acheteur.
Novastyl se réserve la possibilité de cesser la commercialisation de tout Produit figurant sur les documents commerciaux et/ou de modifier à tout moment les caractéristiques de ces Produits, sans aucun préavis et sans pouvoir donner droit au versement de quelconques dommages-intérêts, sous réserve des Commandes d’ores et déjà validées. Ces modifications pourront intervenir à tout moment, y compris après la Commande de l’Acheteur si ces modifications résultent de l’application de normes, textes ou règlements, quels qu’ils soient, applicables aux Produits étant précisé que dans une telle situation, Novastyl en informera l’Acheteur par tout moyen.
Les offres sont réservées aux consommateurs résidant en France, dans un pays membre de l’Union européenne, à Monaco, et pour des livraisons dans ces mêmes zones géographiques. En cas de commande venant d’un pays autre que la France ou Monaco, l’Acheteur supportera la charge et la responsabilité des droits de douane ou autres taxes applicables tels que prévus par les dispositions légales. A cet égard, Novastyl invite les Acheteurs dans cette situation à l’interroger préalablement pour obtenir toute information et/ou à se rapprocher des autorités compétentes.